Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAGES PRATIQUES DE L'APEI
AGENCE DE PRESSE "PRESSE, EDITION ET INFORMATION", (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1606467
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2000

Présentation de la marque LES PAGES PRATIQUES DE L'APEI

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE DE PRESSE "PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PAGES PRATIQUES DE L'APEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE DE PRESSE "PRESSE domicilié(e) 45, rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET VITTOZ - France.

La marque LES PAGES PRATIQUES DE L'APEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAGES PRATIQUES DE L'APEI est expirée depuis le 27 juillet 2000.


AGENCE DE PRESSE "PRESSE, EDITION ET INFORMATION", (société à responsabilité limitée) - 45, rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS - France


le CABINET VITTOZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, en particulier journaux et périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes; transmission d'informations par tout moyen télématique, audiovisuel

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.