Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FEUILLETON DU REEL
AGENCE DE PRESSE D'INFORMATIONS

Numéro de dépôt :
93476336
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2003

Présentation de la marque LE FEUILLETON DU REEL

Déposée le 12 juillet 1993 par AGENCE DE PRESSE D'INFORMATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FEUILLETON DU REEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est AGENCE DE PRESSE D'INFORMATIONS , domicilié(e) 102, rue Saint. Dominique, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé CHABALIER AGENCE CAPA - France.

La marque LE FEUILLETON DU REEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FEUILLETON DU REEL est expirée depuis le 12 juillet 2003.

AGENCE DE PRESSE D'INFORMATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CAPA DRAMA , TRANS EUROP IMAGE


AGENCE DE PRESSE D'INFORMATIONS - 102, rue Saint. Dominique, 75007 PARIS - France


Monsieur Hervé CHABALIER AGENCE CAPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Diffusion d'un programme de télévision