Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE DE PRESSE ACTI-OUEST AGRICULTURE COURS TENDANCES INFORMATIONS
Agence de presse agrée SARL ACTI Ouest

Numéro de dépôt :
3322678
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2014
AGENCE DE PRESSE ACTI-OUEST AGRICULTURE COURS TENDANCES INFORMATIONS de Agence de presse agrée ACTI Ouest

Présentation de la marque AGENCE DE PRESSE ACTI-OUEST AGRICULTURE COURS TENDANCES INFORMATIONS

Déposée le 2 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de presse agrée ACTI Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENCE DE PRESSE ACTI-OUEST AGRICULTURE COURS TENDANCES INFORMATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de presse agrée ACTI Ouest domicilié(e) 6, rue d'Anjou,49120 LA CHAPELLE ROUSSELIN - 49120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent Chupin ACTI Ouest domicilié(e) 6, rue d'Anjou,49120 LA CHAPELLE ROUSSELIN - 49120 - France.

La marque AGENCE DE PRESSE ACTI-OUEST AGRICULTURE COURS TENDANCES INFORMATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE DE PRESSE ACTI-OUEST AGRICULTURE COURS TENDANCES INFORMATIONS est expirée depuis le 2 novembre 2014.


Agence de presse agrée SARL ACTI Ouest - 6, rue d'Anjou,49120 LA CHAPELLE ROUSSELIN - 49120 - France


Monsieur Laurent Chupin ACTI Ouest - 6, rue d'Anjou,49120 LA CHAPELLE ROUSSELIN - 49120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Telecommunications – informations en matières de telecommunications communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Agence de presse ou d'informations (nouvelles) – services de messagerie électronique.