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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de Paysage Sébastien Sossson
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SS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SS
Agence de Paysage Sébastien Sossson, SARL

Numéro de dépôt :
4058866
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2024
SS de Agence de Paysage Sébastien Sossson

Présentation de la marque SS

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de Paysage Sébastien Sossson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de Paysage Sébastien Sossson domicilié(e) 110 rue de la Jonquière - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 022 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence de Paysage Sébastien Sossson, M. Sébastien Sossson domicilié(e) 110 rue de la jonquière - 75017 - Paris - France.

La marque SS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SS est expirée depuis le 7 janvier 2024.


Agence de Paysage Sébastien Sossson, SARL - 110 rue de la Jonquière - 75017 - Paris - France - SIREN 482022381


Agence de Paysage Sébastien Sossson, M. Sébastien Sossson - 110 rue de la jonquière - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Architecture.