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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de paysage Sébastien Sosson
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sosson
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sosson
Agence de paysage Sébastien Sosson, sarl

Numéro de dépôt :
4058746
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2024
sosson de Agence de paysage Sébastien Sosson

Présentation de la marque sosson

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de paysage Sébastien Sosson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sosson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de paysage Sébastien Sosson domicilié(e) 110 rue de la Jonquière - 75017 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 022 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence de Paysage Sébastien Sosson, M. sébastien sosson domicilié(e) 110 rue de la Jonquière - 75017 - paris - France.

La marque sosson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sosson est expirée depuis le 7 janvier 2024.


Agence de paysage Sébastien Sosson, sarl - 110 rue de la Jonquière - 75017 - paris - France - SIREN 482022381


Agence de Paysage Sébastien Sosson, M. sébastien sosson - 110 rue de la Jonquière - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Architecture.