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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de la Marne
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I.S.I.A.T.I.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.S.I.A.T.I.S.
Agence de la Marne (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3306623
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014
I.S.I.A.T.I.S. de Agence de la Marne

Présentation de la marque I.S.I.A.T.I.S.

Déposée le 2 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de la Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.S.I.A.T.I.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de la Marne domicilié(e) 2 rue du général Leclerc,93110 ROSNY-SOUS-BOIS - 93110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE RASTOUT Agence de la Marne domicilié(e) 2 rue du général Leclerc,93110 ROSNY-SOUS-BOIS - 93110 - France.

La marque I.S.I.A.T.I.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.I.A.T.I.S. est expirée depuis le 2 août 2014.

Agence de la Marne a également déposé les autres marques suivantes : 1 – 2 TOIT


Agence de la Marne (S.A.R.L.) - 2 rue du général Leclerc,93110 ROSNY-SOUS-BOIS - 93110 - France


PATRICE RASTOUT Agence de la Marne - 2 rue du général Leclerc,93110 ROSNY-SOUS-BOIS - 93110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 7 décembre 2004 - retrait partiel n°403598 - Publication au BOPI 2004-12-07

Inscription le 24 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461140 - Publication au BOPI 2007-09-24

Inscription le 27 juillet 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°415850 - Publication au BOPI 2005-07-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Affaires immobilieres.