Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AGENCES ROSNÉENNES
AGENCE DE LA MAIRIE SARL

Numéro de dépôt :
3374027
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2015
LES AGENCES ROSNÉENNES de AGENCE DE LA MAIRIE

Présentation de la marque LES AGENCES ROSNÉENNES

Déposée le 3 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE DE LA MAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AGENCES ROSNÉENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE DE LA MAIRIE domicilié(e) 2 rue du Gal Leclerc,93110 ROSNY - 93110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice RASTOUT AGENCE DE LA MAIRIE domicilié(e) 2 rue du Gal Leclerc,93110 ROSNY SOUS BOI - 93110 - France.

La marque LES AGENCES ROSNÉENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AGENCES ROSNÉENNES est expirée depuis le 3 août 2015.

AGENCE DE LA MAIRIE a également déposé les autres marques suivantes : JOB IMMOBILIER.COM , ASSIST-IMMO , Procès-verbal de constat d'état des Lieux , LA COTE FONCIERE , Docinno , LOGESTION , LOG SYNDIC , PPRNT , JOB PROIMMO , LOGTRANSAC


AGENCE DE LA MAIRIE SARL - 2 rue du Gal Leclerc,93110 ROSNY - 93110 - France


Patrice RASTOUT AGENCE DE LA MAIRIE - 2 rue du Gal Leclerc,93110 ROSNY SOUS BOI - 93110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Affaires immobilières.