Déposée le 27 novembre 1984 par AGENCE DE L'INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AGENCE DE L'INFORMATIQUE domicilié(e) Etablissement Public à caractère industriel et commercial, Tour Fiat LA DEFENSE, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.
La marque RHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290830.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHIN est expirée depuis le 27 novembre 1994.
AGENCE DE L'INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LISE , CERBERE , PDIL
AGENCE DE L'INFORMATIQUE - Etablissement Public à caractère industriel et commercial, Tour Fiat LA DEFENSE, 92400 COURBEVOIE - France
Cabinet PONCET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Inscription le 24 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65600 - Publication au BOPI 1992-07-24
Inscription - Transmission de propriété n°26649 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, dispositifs pour la transmission de données entre ordinateurs, dispositifs électroniques pour le traitement de l'information, dispositifs électroniques pour le contrôle des réseaux informatiques, supports d'enregistrement de programmes informatiques, logiciels, programmes pour ordinateurs, programmes pour ordinateurs enregistrés sur bandes magnétiques, sur disques, sur disquettes, sur semi-conducteurs, sur disques numériques, sur disques optiques, et sur tous supports rentrant dans la classe 9.Traitement de données à façon, conception, réalisation et installation de logiciels, études et conseils en informatique;location, location-vente d'ordinateurs et de programmes pour ordinateurs;activités de recherche en électronique et en informatique; services de certification de locigiels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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