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Marques déposées par AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
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TERRITOIRES&CLIMAT Mobilisons nos énergies
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRITOIRES&CLIMAT Mobilisons nos énergies
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Numéro de dépôt :
4568616
Date de dépôt :
17/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2029
TERRITOIRES&CLIMAT Mobilisons nos énergies de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque TERRITOIRES&CLIMAT Mobilisons nos énergies

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2019 par AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRITOIRES&CLIMAT Mobilisons nos énergies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE domicilié(e) 20 avenue du Grésillé - 49004 - Angers Cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque TERRITOIRES&CLIMAT Mobilisons nos énergies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES&CLIMAT Mobilisons nos énergies arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : TRILIB , ADEME DEVELOPPEMENT , ADEME INTERNATIONAL , AEU2 L URBANISME DURABLE , ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie , Ad' M , Ad'Mouv , (Marque figurative) , , RECYMAN


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE - 20 avenue du Grésillé - 49004 - Angers Cedex 01 - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 27 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°803288 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27

Compilation d'informations scientifiques ; compilation d'informations scientifiques dans des bases de données informatiques ;

Mise à disposition de séquences vidéo en ligne, non téléchargeables, contenant des informations scientifiques dans le domaine du changement climatique ;

Mise à disposition d'informations scientifiques dans les domaines du changement climatique et du réchauffement climatique ; mise à disposition de résultats et d'informations de recherches scientifiques dans des bases de données consultables en ligne ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone.