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Marques déposées par AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
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SEMAINE EUROPÉENNE DE LA RÉDUCTION DES DÉCHETS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEMAINE EUROPÉENNE DE LA RÉDUCTION DES DÉCHETS
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, EPIC

Numéro de dépôt :
3684685
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2029
SEMAINE EUROPÉENNE DE LA RÉDUCTION DES DÉCHETS de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque SEMAINE EUROPÉENNE DE LA RÉDUCTION DES DÉCHETS

Déposée le 19 octobre 2009 par AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMAINE EUROPÉENNE DE LA RÉDUCTION DES DÉCHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, EPIC domicilié(e) 20 avenue du Grésillé - 49000 - Angers - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque SEMAINE EUROPÉENNE DE LA RÉDUCTION DES DÉCHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMAINE EUROPÉENNE DE LA RÉDUCTION DES DÉCHETS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2029.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : EN BRETAGNE SANS MA VOITURE , DECHETTERIE , CLUB PLANETE GAGNANTE , , GNVOLONTAIRE RHONE-ALPES , , CA SUFFIT LE GACHIS , RESEAU A3P , ECO-DEPLACEMENTS , CAP CIT' ERGIE


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, EPIC - 20 avenue du Grésillé - 49000 - Angers - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2020 n°2745699 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-16

Inscription le 1 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°803797 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premies de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur.