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Marques déposées par AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
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QUALORG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALORG
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, EPIC

Numéro de dépôt :
3009829
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2030

Présentation de la marque QUALORG

Déposée le 24 février 2000 par AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, EPIC domicilié(e) 20 avenue du Grésillé - 49000 - Angers - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque QUALORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALORG arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : EN BRETAGNE SANS MA VOITURE , DECHETTERIE , CLUB PLANETE GAGNANTE , , GNVOLONTAIRE RHONE-ALPES , , CA SUFFIT LE GACHIS , RESEAU A3P , ECO-DEPLACEMENTS , CAP CIT' ERGIE


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, EPIC - 20 avenue du Grésillé - 49000 - Angers - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 6 août 2010 n°2448297 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-06

Renouvellement sans limitation le 21 février 2020 n°2740519 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-21

Inscription le 1 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°803797 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Compost ; engrais ; amendements. Traitement de déchets ; transformation de déchets, notamment en compost, engrais ou amendements ; informations, conseils et consultations en matière de traitement et transformation de déchets. Etablissement de projets et de programmes de travaux (autres que pour la construction), de procédures de suivi, de procédures de traçabilité, de guides de qualité, de cahiers des charges, tous en rapport avec le traitement de déchets et leur transformation, notamment en compost, engrais ou amendements ; services de laboratoires, notamment pour l'étude de la composition, de la qualité et des propriétés de compost, engrais ou amendements, en particulier ceux issus de la transformation de déchets ; contrôle de qualité de produits et de services, notamment de services de transformation de déchets et de produits issus de cette transformation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.