Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CIT' ERGIE
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3564650
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2018
CAP CIT\' ERGIE de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque CAP CIT' ERGIE

Déposée le 25 mars 2008 par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CIT' ERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 20 avenue du Grésillé,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque CAP CIT' ERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564650.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CIT' ERGIE est expirée depuis le 25 mars 2018.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SOLEIL , TRILIB , ATOUCOÛT , DETRITOS , ADERE AUTO DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL POUR LES RESPONSABLES D EVENEMENTS , MOBI DULE LE RESEAU REGIONAL DE L ECOMOBILITE EN MIDI-PYRENEES , BILAN PRODUIT , CEP CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE , ADEME INTERNATIONAL , ADEME DEVELOPPEMENT


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Etablissement public à caractère industriel et commercial - 20 avenue du Grésillé,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 385290309


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cahiers, carnets, imprimés, magazines, livres, brochures, publications, revues.

Aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; expertises en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.

Conseils et informations techniques en matière de production d'énergie, de traitement (transformation), de recyclage et de valorisation des déchets.

Services de formation dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; édition de livres et brochures dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.

Conseils et études techniques dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; conseils techniques en matière de construction, établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation de projets permettant la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre en oeuvre une politique permettant de promouvoir la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable.