Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILAN PRODUIT
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3646415
Date de dépôt :
24/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2019
BILAN PRODUIT de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque BILAN PRODUIT

Déposée le 24 avril 2009 par la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILAN PRODUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la société AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE domicilié(e) 20 avenue du Grésillé - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BILAN PRODUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3646415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILAN PRODUIT est expirée depuis le 24 avril 2019.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SOLEIL , TRILIB , ATOUCOÛT , CAP CIT' ERGIE , DETRITOS , ADERE AUTO DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL POUR LES RESPONSABLES D EVENEMENTS , MOBI DULE LE RESEAU REGIONAL DE L ECOMOBILITE EN MIDI-PYRENEES , CEP CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE , ADEME INTERNATIONAL , ADEME DEVELOPPEMENT


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 20 avenue du Grésillé - 49000 - ANGERS - France - SIREN 385290309


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Logiciels ; programmes d'ordinateurs ; progiciels ; applications informatiques ; tableurs (logiciels) ; logiciels de calcul ; calculettes (logiciels) ; calculettes électroniques ; calculettes utilisables en ligne, notamment sur des sites Internet ; banques et bases de données (applications informatiques), accessibles notamment en ligne ; banques et bases de données enregistrées ; fichiers informatiques ; logiciels téléchargeables ; logiciels d'analyse des coûts ; logiciels de présentation de coûts ; logiciels de gestion ; logiciels de comptabilité ; logiciels d'installation ; logiciels de formation ; logiciels de démonstration ; logiciels de saisie, de mise à jour, de qualification, d'exploitation, de récupération, de communication et/ou d'échange de données et informations ; logiciels d'accès à des sites et bases de données sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet et Extranet ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et/ou électroniques, préenregistrés de sons, d'images, de textes, de données, de programmes d'ordinateurs, de logiciels, d'applications informatiques, de banques ou bases de données, y compris : disques, disquettes, cartes, disques compacts, disques optiques, disques optiques compacts, Cédéroms, disques numériques polyvalents ; publications électroniques (téléchargeables) ; documents électroniques (téléchargeables), y compris : matrices pour l'expression de coûts, tableaux matriciels, plans, schémas, diagrammes, histogrammes, représentations graphiques, listes, guides, manuels, guides et manuels d'utilisation de logiciels et de Cédéroms, guides méthodologiques, livrets d'information, fiches, mémentos, argumentaires, rapports, supports de formation, cartes géographiques ; les produits précités notamment en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie, des matières premières et des ressources non renouvelables, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, de mesure des émissions de gaz à effet de serre ou non et d'estimation des impacts environnementaux, de limitation des déchets et rejets polluants ou toxiques, de promotion des énergies renouvelables, d'économie durable.

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ; publications périodiques ; livres ; guides ; manuels ; guides et manuels d'utilisation de logiciels et de Cédéroms ; guides méthodologiques ; livrets d'information ; brochures ; méthodes imprimées ; affiches ; affichettes ; fiches (produits de l'imprimerie) ; agendas (produits de l'imprimerie) ; mémentos (produits de l'imprimerie) ; argumentaires (produits de l'imprimerie) ; rapports imprimés ; codes ; lexiques ; glossaires ; signalétiques (produits de l'imprimerie) ; photographies ; dessins ; images ; pictogrammes ; cartes géographiques ; plans ; schémas ; diagrammes ; histogrammes ; représentations graphiques ; listes imprimées ; matrices imprimées pour l'expression de coûts ; tableaux matriciels imprimés ; reliures ; matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (autre que les appareils) ; supports de formation imprimés ; les produits précités notamment en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie, des matières premies et des ressources non renouvelables, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, de mesure des émissions de gaz à effet de serre ou non et d'estimation des impacts environnementaux, de limitation des déchets et rejets polluants ou toxiques, de promotion des énergies renouvelables, d'économie durable.

Comptabilité ; comptabilité analytique ; comptabilité de gestion ; analyse du prix de revient ; analyse des coûts de gestion ; aide à la décision budgétaire ; information statistique ; analyse statistique ; démonstration de logiciels ; recueil, saisie, traitement, systématisation, mise à jour et récupération de données, y compris dans un fichier central ou une base de données ; gestion et mise à jour de fichiers informatiques et de bases de données, y compris saisie et actualisation de rérentiels de coûts et de prix unitaires, saisie et actualisation de coefficients d'émissions de gaz à effet de serre ou non ; informations sur les coûts d'opérations de fabrication et de gestion ; recherches d'informations (pour des tiers) dans des fichiers informatiques ou des bases de données ; publication de textes publicitaires ; analyse de coûts en matière de consommations d'énergies non renouvelables, de matières premières et de ressources non renouvelables, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de transport, de production de déchets et de rejets polluants ou toxiques, de pollutions, d'impact environnemental, et aide à la décision budgétaire en ces domaines.

Education ; enseignement ; formation ; formation professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; enseignement de la réglementation applicable ; éducation et formation par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet et les réseaux Intranet et Extranet ; organisation et conduite de stages, ateliers ou sessions de formation, de programmes d'animation, de séminaires, de conférences ; services de clubs (éducation ou formation) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; édition et publication d'ouvrages, textes et documents écrits, audio et audiovisuels (autres que publicitaires) ; publication électronique en ligne d'ouvrages, textes et documents écrits, audio et audiovisuels (autres que publicitaires) ; prêt et location de livres, de périodiques, d'enregistrements sonores et/ou d'images ; réalisation, montage et production d'enregistrements de sons et/ou images sur tous supports, de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'examens, de concours, de compétitions, de jeux, d'expositions, de salons, à buts éducatifs, d'enseignement, de formation et/ou culturels ; les services précités notamment en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie, des matières premières et des ressources non renouvelables, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, de mesure des émissions de gaz à effet de serre ou non et d'estimation des impacts environnementaux, de limitation des déchets et rejets polluants ou toxiques, de promotion des énergies renouvelables, d'économie durable ; les services précités étant consultables ou disponibles en ligne, entre autres.

Informations, renseignements, conseils et consultations, y compris en ligne, en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie, des matières premières et des ressources non renouvelables, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficaciténergétique, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, d'impacts environnementaux, de limitation des déchets et rejets polluants ou toxiques, d'énergies renouvelables, d'économie durable ; analyse d'études réalisées par des bureaux d'études dans les domaines précités ; recherches en matière de protection de l'environnement ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; conception, mise au point, maintenance, duplication, prêt et location de logiciels, de programmes et applications informatiques, de bases de données ; mise à jour de logiciels, de programmes et applications informatiques ; installation de logiciels, de programmes et applications informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; études, conseils et consultations techniques en matière informatique ; création, développement, hébergement, gestion et maintenance de sites informatiques.

Informations, renseignements, conseils et consultations juridiques, y compris en ligne, notamment dans le domaine de la protection de l'environnement ; informations et conseils juridiques en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts.