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Marques déposées par Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
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VEGETERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGETERRE
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3580432
Date de dépôt :
06/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2028
VEGETERRE de Agence de l\'environnement et de la maîtrise de l\'énergie

Présentation de la marque VEGETERRE

Déposée le 6 juin 2008 par Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial domicilié(e) 20 avenue du Grésillé, BP 90406 - 49004 - ANGERS Cedex 01 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque VEGETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3580432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGETERRE arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie a également déposé les autres marques suivantes : ECRINS , ADEME INVESTISSEMENT , PHYTAIR , ESPACE INFO ENERGIE (EIE) , BASE CARBONE , AnDDré , RESEAU FAIRE , RENCONTRES NATIONALES DE L URBANISME DURABLE , € TPE & PME GAGNANTES SUR TOUS LES COUTS ! ENERGIE - MATIERES - DECHETS , FAIRE


Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial - 20 avenue du Grésillé, BP 90406 - 49004 - ANGERS Cedex 01 - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2018 n°2674497 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 27 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°803288 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27

Préparations et produits pour l'amendement des sols ; amendements organiques ; engrais organiques pour les terres et les cultures ; engrais biologiques pour les terres et les cultures ; compost ; terreau ; humus ; couvertures d'humus.

Récupération (transport) et stockage de détritus et de déchets, notamment d'origine végétale.

Recyclage de détritus et de déchets, notamment d'origine végétale ; recyclage de matières organiques ; traitement (transformation) de détritus et de déchets, notamment d'origine végétale ; broyage de matières organiques ; compostage de matières organiques.