Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPACE INFO ENERGIE (EIE)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3566687
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2028
ESPACE INFO ENERGIE (EIE) de Agence de l\'environnement et de la maîtrise de l\'énergie

Présentation de la marque ESPACE INFO ENERGIE (EIE)

Déposée le 2 avril 2008 par Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE INFO ENERGIE (EIE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial domicilié(e) 20 avenue du Grésillé, BP 90406 - 49004 - ANGER Cedex 01 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés (FTPA), Mme GUIMBERTEAU Boriana domicilié(e) 1 bis avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque ESPACE INFO ENERGIE (EIE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE INFO ENERGIE (EIE) arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie a également déposé les autres marques suivantes : RENCONTRES NATIONALES DE L URBANISME DURABLE , PHYTAIR , ECRINS , AnDDré , BASE CARBONE , RESEAU FAIRE , RENCONTRES NATIONALES DE L URBANISME DURABLE , € TPE & PME GAGNANTES SUR TOUS LES COUTS ! ENERGIE - MATIERES - DECHETS , FAIRE , FLAMME VERTE CHAUFFAGE BOIS


Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial - 20 avenue du Grésillé, BP 90406 - 49004 - ANGER Cedex 01 - France


SELAS Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés (FTPA), Mme GUIMBERTEAU Boriana - 1 bis avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672662 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Logiciels ; programmes d'ordinateurs ; progiciels ; applications informatiques ; tableurs (logiciels) ; logiciels de calcul ; calculettes (logiciels) ; calculettes électroniques ; calculettes utilisables en ligne, notamment sur des sites Internet ; bases de données (applications informatiques), accessibles notamment en ligne ; bases et banques de données enregistrées ; fichiers informatiques ; logiciels téléchargeables ; logiciels d'analyse des coûts ; logiciels de présentation de coûts ; logiciels de gestion ; logiciels de comptabilité ; logiciels d'installation ; logiciels de formation ; logiciels de démonstration ; logiciels de saisie, de mise à jour, de qualification, d'exploitation, de récupération, de communication et/ou d'échange de données et informations ; logiciels d'accès à des sites et bases de données sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet et Extranet ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et/ou électroniques, préenregistrés de sons, d'images, de textes, de données, de programmes d'ordinateurs, de logiciels, d'applications informatiques, de bases ou banques de données, y compris : disques, disquettes, cartes, disques compacts, disques optiques, disques optiques compacts, Cédéroms, disques numériques polyvalents ; publications électroniques (téléchargeables) ; documents électroniques (téléchargeables), y compris : matrices pour l'expression de coûts, tableaux matriciels, plans, schémas, diagrammes, histogrammes, représentations graphiques, listes, guides, manuels, guides et manuels d'utilisation de logiciels et de Cédéroms, guides méthodologiques, livrets d'information, fiches, mémentos, argumentaires, rapports, supports de formation, cartes géographiques ; les produits précités étant notamment destinés à l'information en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'économie durable, et/ou à l'aide à la décision en ces domaines.

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ; publications périodiques ; livres ; guides ; manuels ; guides et manuels d'utilisation de logiciels et de Cédéroms ; guides méthodologiques ; livrets d'information ; brochures ; méthodes imprimées ; affiches ; affichettes ; fiches (produits de l'imprimerie) ; agendas (produits de l'imprimerie) ; mémentos (produits de l'imprimerie) ; argumentaires (produits de l'imprimerie) ; rapports imprimés ; codes ; lexiques ; glossaires ; signalétiques (produits de l'imprimerie) ; photographies ; dessins ; images ; pictogrammes ; cartes géographiques ; plans ; schémas ; diagrammes ; histogrammes ; représentations graphiques ; listes imprimées ; matrices imprimées pour l'expression de coûts ; tableaux matriciels imprimés ; reliures ; matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (autre que les appareils) ; supports de formation imprimés ; les produits précités étant notamment destinés à l'information en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'économie durable, et/ou à l'aide à la décision en ces domaines.

Comptabilité ; comptabilité analytique ; comptabilité de gestion ; analyse du prix de revient ; analyse des coûts de gestion ; aide à la décision budgétaire ; information statistique ; analyse statistique ; démonstration de logiciels ; recueil, saisie, traitement, systématisation, mise à jour et récupération de données, y compris dans un fichier central ou une base de données ; gestion et mise à jour de fichiers informatiques et de bases de données, y compris tenue et actualisation de référentiels de coûts et de prix unitaires ; informations sur les coûts d'opérations de gestion ; recherches d'informations (pour des tiers) dans des fichiers informatiques ou des bases de données ; publication de textes publicitaires ; analyse de coûts en matière de consommations d'énergies et de matières premières, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de production de déchets et de rejets polluants, d'impact environnemental, et aide à la décision budgétaire en ces domaines.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet et Extranet, et via des sites sur ces réseaux ; échange de données informatisées ; transmission de données ou informations en ligne ; transmission de données ou informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet et Extranet ; les services précités étant notamment destinés à permettre ou faciliter l'information du public en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'économie durable, et/ou à permettre ou faciliter la décision en ces domaines.

Education ; enseignement ; formation ; formation professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; enseignement de la réglementation applicable ; éducation et formation par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet et les réseaux Intranet et Extranet ; organisation et conduite de stages, ateliers ou sessions de formation, de programmes d'animation, de séminaires, de conférences ; services de clubs (éducation ou formation) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; édition et publication d'ouvrages, textes et documents écrits, audio et audiovisuels (autres que publicitaires) ; publication électronique en ligne d'ouvrages, textes et documents écrits, audio et audiovisuels (autres que publicitaires) ; prêt et location de livres, de périodiques, d'enregistrements sonores et/ou d'images ; réalisation, montage et production d'enregistrements de sons et/ou images sur tous supports, de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'examens, de concours, de compétitions, de jeux, d'expositions, de salons, à buts éducatifs, d'enseignement, de formation et/ou culturels ; les services précités se rapportant notamment aux domaines de la protection de l'environnement, de la maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, des énergies renouvelables, de l'économie durable ; les services précités étant consultables ou disponibles en ligne, entre autres.

Informations, renseignements, conseils et consultations, y compris en ligne, en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'économie durable ; analyse d'études réalisées par des bureaux d'études dans les domaines précités ; recherches en matière de protection de l'environnement ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; conception, mise au point, maintenance, duplication, prêt et location de logiciels, de programmes et applications informatiques, de bases de données ; mise à jour de logiciels, de programmes et applications informatiques ; installation de logiciels, de programmes et applications informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; études, conseils et consultations techniques en matière informatique ; création, développement, hébergement, gestion et maintenance de sites informatiques.

Informations, renseignements, conseils et consultations juridiques, y compris en ligne, notamment dans le domaine de la protection de l'environnement ; informations et conseils juridiques en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts.