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énergie : changeons d'ère! SEMAINE DES ÉNERGIES RENOUVELABLES, DU BÂTIMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

énergie : changeons d'ère! SEMAINE DES ÉNERGIES RENOUVELABLES, DU BÂTIMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3575451
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/05/2028
énergie : changeons d\'ère! SEMAINE DES ÉNERGIES RENOUVELABLES, DU BÂTIMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L\'ÉNERGIE de Agence de l\'environnement et de la maîtrise de l\'énergie

Présentation de la marque énergie : changeons d'ère! SEMAINE DES ÉNERGIES RENOUVELABLES, DU BÂTIMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE

Déposée le 16 mai 2008 par Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « énergie : changeons d'ère! SEMAINE DES ÉNERGIES RENOUVELABLES, DU BÂTIMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-25 du 20 juin 2008.

Le déposant est Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial domicilié(e) 20 avenue du Grésillé, BP 90406 - 49004 - ANGER Cedex 01 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque énergie : changeons d'ère! SEMAINE DES ÉNERGIES RENOUVELABLES, DU BÂTIMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque énergie : changeons d'ère! SEMAINE DES ÉNERGIES RENOUVELABLES, DU BÂTIMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie a également déposé les autres marques suivantes : ECRINS , ADEME INVESTISSEMENT , PHYTAIR , ESPACE INFO ENERGIE (EIE) , BASE CARBONE , AnDDré , RESEAU FAIRE , RENCONTRES NATIONALES DE L URBANISME DURABLE , € TPE & PME GAGNANTES SUR TOUS LES COUTS ! ENERGIE - MATIERES - DECHETS , FAIRE


Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etablissement public industriel et commercial - 20 avenue du Grésillé, BP 90406 - 49004 - ANGER Cedex 01 - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672667 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Inscription le 27 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°803288 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets, enveloppes, pochettes en papier ou matière plastique.

Diffusion de matériel publicitaire ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; compilation de données informatiques.

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres ou périodiques en ligne ; micro-édition.