Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Etablissement à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3621384
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2029
Présentation de la marque DIAGADEME
Déposée le 8 janvier 2009 par Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIAGADEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-07 du 13 février 2009.
Le déposant est Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Etablissement à caractère industriel et commercial domicilié(e) 20 avenue du Grésillé - 49000 - ANGERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.
La marque DIAGADEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Etablissement à caractère industriel et commercial - 20 avenue du Grésillé - 49000 - ANGERS - France
ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704843 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802178 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels [programmes enregistrés] ;
Gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; recueil et gestion de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de bases de données pour l'aide à la direction des affaires ;
Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de messages ;
Conception et développement d'ordinateurs, de logiciels et de systèmes informatiques ; reconstitution de bases de données.
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