Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROTEGEONS-NOUS, PROTEGEONS NOTRE PLANETE. ADEME AGENCE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE
Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie

Numéro de dépôt :
4661068
Date de dépôt :
26/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2030
PROTEGEONS-NOUS, PROTEGEONS NOTRE PLANETE. ADEME AGENCE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE de Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie

Présentation de la marque PROTEGEONS-NOUS, PROTEGEONS NOTRE PLANETE. ADEME AGENCE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 26 juin 2020 par Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROTEGEONS-NOUS, PROTEGEONS NOTRE PLANETE. ADEME AGENCE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie domicilié(e) 20 avenue du Grésillé - 49004 - Angers Cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan Selas, Madame Anne-Sophie CANTREAU domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque PROTEGEONS-NOUS, PROTEGEONS NOTRE PLANETE. ADEME AGENCE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661068.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEGEONS-NOUS, PROTEGEONS NOTRE PLANETE. ADEME AGENCE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.

Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie a également déposé les autres marques suivantes : GEODIP Géolocaliser et Diagnosiquer la Précarité énergetique , GEODIP


Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie - 20 avenue du Grésillé - 49004 - Angers Cedex 01 - France


Alain Bensoussan Selas, Madame Anne-Sophie CANTREAU - 58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Publications électroniques téléchargeables ; bases de données en ligne ; bibliothèques électroniques en ligne ; supports éducatifs téléchargeables ; applications informatiques téléchargeables ;

Publications papier ; guides imprimés ; livrets d’information ; dépliants imprimés ; fiches d’informations imprimées ; brochures imprimées ; revues ; lettres d’information imprimées ; affiches ; autocollants ;

Services de création, d’organisation et de diffusion de campagnes publicitaires et de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux, notamment sous la forme d’affiches, de publicités presse, de bannières web, de spots TV, d’imprimés de toutes natures ;

Financement de projets innovants ; services de parrainage et d’aides financières à destination ou auprès des entreprises, associations, organisations non gouvernementales ; informations en matière de financement de projets innovants ; informations financières fournies par le biais d’une base de données informatique ;

Diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, de programmes de webtv, de programmes de webradio, de podcasts, de campagnes de sensibilisation par toutes voies de communication, d’informations par toutes voies de communication ;

Services rendus en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la transformation et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air et préservation de sa qualité ; études, plans et projets concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion et la production de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ;

Organisation et conduite de forums, d’ateliers de formation, de colloques, d’évènements, de conférences et d’expositions à buts éducatifs et culturels ; rédaction et édition d’articles, de publications papier, de guides, de livrets d’information, de dépliants imprimés, de fiches d’informations imprimées, de brochures imprimées, de lettres d’information et de revues ; activités pédagogiques, de formation et culturelles ; organisation de jeux éducatifs ; organisation d’hackathons et de concours à buts éducatifs ou culturels ; remise de prix ; production de programmes radiophoniques, de programmes télévisées, de programmes de webtv, de programmes de webradio, de podcasts, d’oeuvres audio, d’oeuvres audiovisuelles, de spots publicitaires ; création de campagnes de communication à buts éducatifs, pédagogiques et de sensibilisation aux enjeux sociétaux et de protection de l’environnement ; création de matériel éducatif et pédagogiques sur tous supports de communication et diffusés par tous moyens de communication ;

Informations scientifiques ; services de recherche et développement, à savoir recherche et développement scientifique et recherche et développement de nouveaux produits ; compilation d’informations scientifiques ; location d’accès à une base de données dans le domaine scientifique.