CONFLUENCE

Agence de l'Eau Seine-Normandie, Etablissement Public de l'Etat

Présentation de la marque CONFLUENCE

Déposée le 12 juillet 2016 par Agence de l'Eau Seine-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONFLUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est Agence de l'Eau Seine-Normandie, Etablissement Public de l'Etat domicilié(e) 51, rue Salvador Allende - 92000 - NANTERRE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE, Service SAJL domicilié(e) 51, rue Salvador Allende - 92000 - NANTERRE Cedex - France.

La marque CONFLUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENCE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

Agence de l'Eau Seine-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : DISPERSO , FLUPOL