Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RICOCHET
Agence de l'Eau Seine-Normandie Etablissement Public de l'Etat

Numéro de dépôt :
95583976
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2015

Présentation de la marque RICOCHET

Déposée le 4 août 1995 par la société Agence de l'Eau Seine-Normandie Etablissement Public de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RICOCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la société Agence de l'Eau Seine-Normandie Etablissement Public de l'Etat domicilié(e) 51, rue Salvador Allende,92027 NANTERRE CEDEX (dossier no 2299184) - 92027 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 961 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE Direction des Actions Juridiques et Economiques domicilié(e) 51, rue Salvador Allende,92000 NANTERRE CEDEX (dossier no 2299184) - 92000 - France.

La marque RICOCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RICOCHET est expirée depuis le 4 août 2015.

Agence de l'Eau Seine-Normandie Etablissement Public de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : SAEN AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE , ENSEMBLE DONNONS VIE A L'EAU , CONFLUENCE


Agence de l'Eau Seine-Normandie Etablissement Public de l'Etat - 51, rue Salvador Allende,92027 NANTERRE CEDEX (dossier no 2299184) - 92027 - France - SIREN 780129961


AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE Direction des Actions Juridiques et Economiques - 51, rue Salvador Allende,92000 NANTERRE CEDEX (dossier no 2299184) - 92000 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2005 n°2299184 - Publication au BOPI 2005-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Mensuel interne de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie.Service d'édition de ce journal

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.