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Marques déposées par AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l'Etat doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière
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vive l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vive l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE
AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l'Etat doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière)

Numéro de dépôt :
3204147
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
24/12/2012
vive l\'eau AGENCE DE L\'EAU RHIN-MEUSE de AGENCE DE L\'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l\'Etat doté de la personnalité civile et de l\'autonomie financière

Présentation de la marque vive l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE

Déposée le 24 décembre 2002 par AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l'Etat doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « vive l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l'Etat doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière) domicilié(e) Route de Lessy, , BP 30019, ,57161 MOULINS LES METZ CEDEX - 57161 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE domicilié(e) Route de Lessy, BP 30019, ,57161 MOULINS LES METZ CEDEX - 57161 - France.

La marque vive l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vive l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE est expirée depuis le 24 décembre 2012.


AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l'Etat doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière) - Route de Lessy, , BP 30019, ,57161 MOULINS LES METZ CEDEX - 57161 - France


Monsieur le Directeur AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE - Route de Lessy, BP 30019, ,57161 MOULINS LES METZ CEDEX - 57161 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Organisation et conduite d'animations scolaires et de conférences-débats sur le territoire du bassin Rhin-Meuse, à l'appui de documents et supports pédagogiques sur l'eau et l'environnement.