Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l'Etat à caractère administratif
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l'Etat à caractère administratif)

Numéro de dépôt :
1681671
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/06/2001
Marque en couleurs, figurative de AGENCE DE L\'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l\'Etat à caractère administratif

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juin 1991 par AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l'Etat à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l'Etat à caractère administratif), domicilié(e) ROZERIEULLES B P 19, 57161 MOULINS-lès-METZ Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc LAURENT, Directeur - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681671.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 2001.

AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l'Etat à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : vive l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE , TROPHEE DE L'EAU 94 RHIN-MEUSE


AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE (Etablissement public de l'Etat à caractère administratif) - ROZERIEULLES B P 19, 57161 MOULINS-lès-METZ Cedex - France


Jean-Luc LAURENT, Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Aide financière et conseil technique en matière de dépollution et de protection de l'environnement et de l'eau. Contrat pour l'eau, Contrat nature

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.