AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE, Etablissement public de l'Etat à caractère administratif
Numéro de dépôt :
1706029
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2021
Présentation de la marque AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE
Déposée le 12 novembre 1991 par AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE, Etablissement public de l'Etat à caractère administratif domicilié(e) 200, rue Marceline, Centre Tertiaire de l'Arsenal - 59500 - DOUAI - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE, Etablissement public de l'Etat à caractère administratif - 200, rue Marceline, Centre Tertiaire de l'Arsenal - 59500 - DOUAI - France
Renouvellement sans limitation le 3 août 2001 n°2204301 - Publication au BOPI 2001-08-03
Inscription le 4 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153070 - Publication au BOPI 1993-01-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 12 août 1997 - Changement d'adresse n°241431 - Publication au BOPI 1997-08-12
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2011 n°2479359 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Transport et entreposage notamment en relation avec l'eau.Traitement de matériaux et en particulier de l'eau. Services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports et en particulier services d'analyses chimiques, bactériologiques, recherches en chimie, services de chimie, conseils en construction, consultations en matière de sécurité, consultations professionnelles sans rapport avec les affaires, études de projets, travaux d'ingénieurs, d'expertises, expertises géologiques, forage de puits, prospection, expertises, recherches géologiques
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE"
