AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Ets Public de l'Etat à caractère administratif
Numéro de dépôt :
94536723
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2014
Présentation de la marque ARETHUSE
Déposée le 15 septembre 1994 par AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Ets Public de l'Etat à caractère administratif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARETHUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Ets Public de l'Etat à caractère administratif domicilié(e) 200, rue Marceline, Centre tertiaire de l'Arsenal,59500 DOUAI (dossier no 2266514) - 59500 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE domicilié(e) 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2266514) - 59000 - France.
La marque ARETHUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARETHUSE est expirée depuis le 15 septembre 2014.
AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Ets Public de l'Etat à caractère administratif - 200, rue Marceline, Centre tertiaire de l'Arsenal,59500 DOUAI (dossier no 2266514) - 59500 - France
Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE - 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2266514) - 59000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16
Inscription le 12 août 1997 - Changement d'adresse n°241431 - Publication au BOPI 1997-08-12
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2004 n°2266514 - Publication au BOPI 2004-06-08
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Traitement de matériaux et en particulier de l'eau.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Prêts de livres, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes, location de films d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports et en particulier services d'analyses chimiques, bactériologiques, recherches en chimie, services de chimie, conseils en construction, consultations en matière de sécurité, consultations professionnelles sans rapport avec les affaires, études de projets, travaux d'ingénieurs, d'expertises, expertises géologiques, prospection, expertises, recherches géologiques
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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