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Marques déposées par AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif
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Schéma Aménagement Gestion des Eaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Schéma Aménagement Gestion des Eaux
AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3313571
Date de dépôt :
14/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2014
Schéma Aménagement Gestion des Eaux de AGENCE DE L\'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l\'Etat à caractère administratif

Présentation de la marque Schéma Aménagement Gestion des Eaux

Déposée le 14 septembre 2004 par AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Schéma Aménagement Gestion des Eaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif domicilié(e) 200, rue Marceline, Centre Tertiaire de l'Arsenal,59500 DOUAI - 59500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE domicilié(e) 200, rue Marceline, Centre Tertiaire de l'Arsenal,59500 DOUAI - 59500 - France.

La marque Schéma Aménagement Gestion des Eaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Schéma Aménagement Gestion des Eaux est expirée depuis le 14 septembre 2014.

AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : Charte Qualité pour l'Assainissement Non Collectif , LE PARLEMENT DES JEUNES CITOYENS DE L'ESCAUT , CITOYENS DE L'ESCAUT , LA CHARTE DE L'ECOCITOYEN , LA CHARTE DES CITOYENS DE L'ESCAUT , SAGE Schéma Aménagement Gestion des Eaux


AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif - 200, rue Marceline, Centre Tertiaire de l'Arsenal,59500 DOUAI - 59500 - France


AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE - 200, rue Marceline, Centre Tertiaire de l'Arsenal,59500 DOUAI - 59500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Organisation de loteries.