Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif
/
SAGE Schéma Aménagement Gestion des Eaux
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SAGE Schéma Aménagement Gestion des Eaux
AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3279630
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SAGE Schéma Aménagement Gestion des Eaux de AGENCE DE L\'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l\'Etat à caractère administratif

Présentation de la marque SAGE Schéma Aménagement Gestion des Eaux

Déposée le 8 mars 2004 par AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGE Schéma Aménagement Gestion des Eaux »

Le déposant est AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif domicilié(e) 200, rue Marceline, Centre Tertiaire de l'Arsenal,59500 DOUAI - 59500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE domicilié(e) 200, rue Marceline, Centre Tertiaire de l'Arsenal,59500 DOUAI - 59500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : Charte Qualité pour l'Assainissement Non Collectif , Schéma Aménagement Gestion des Eaux , LE PARLEMENT DES JEUNES CITOYENS DE L'ESCAUT , CITOYENS DE L'ESCAUT , LA CHARTE DE L'ECOCITOYEN , LA CHARTE DES CITOYENS DE L'ESCAUT


AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Etablissement Public de l'Etat à caractère administratif - 200, rue Marceline, Centre Tertiaire de l'Arsenal,59500 DOUAI - 59500 - France


AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE - 200, rue Marceline, Centre Tertiaire de l'Arsenal,59500 DOUAI - 59500 - France


Inscription le 30 août 2004 - Retrait total n°398582 - Publication au BOPI 2004-08-30

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Education, formation, divertissement, activités culturelles dans le domaine de l'écologie. Edition de livres, édition de revues, prêts de livres dans le domaine de l'écologie. Production de spectacles, de films dans le domaine de l'écologie. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma dans le domaine de l'écologie. Montage de bandes vidéo dans le domaine de l'écologie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.