Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTAIR
AGENCE DE FRANCHISE ET D'AFFAIRES INTERNATIONALES DE LA ROUTE - A.F.A.I.R. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99791241
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque ROUTAIR

Déposée le 6 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE DE FRANCHISE ET D'AFFAIRES INTERNATIONALES DE LA ROUTE - A.F.A.I.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE DE FRANCHISE ET D'AFFAIRES INTERNATIONALES DE LA ROUTE - A.F.A.I.R domicilié(e) Avenue du Plateau des Glières, 51470 SAINT MEMMIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 111 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - FIDAL - France.

La marque ROUTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTAIR est expirée depuis le 6 mai 2009.


AGENCE DE FRANCHISE ET D'AFFAIRES INTERNATIONALES DE LA ROUTE - A.F.A.I.R. (Société à Responsabilité Limitée) - Avenue du Plateau des Glières, 51470 SAINT MEMMIE - France - SIREN 382111573


SOCIETE FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 11 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465411 - Publication au BOPI 2007-12-11

Inscription le 11 décembre 2007 - Concession de licence n°465413 - Publication au BOPI 2007-12-11

Inscription le 11 décembre 2007 - Concession de licence n°465412 - Publication au BOPI 2007-12-11

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Malles et valises - sacs de voyage Transport de personnes ou de marchandises - agence de tourisme et de voyage.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.