PASS ALSACE VISITEZ + DEPENSEZ -
Présentation de la marque PASS ALSACE VISITEZ + DEPENSEZ -
Déposée par voie électronique le 16 janvier 2015 par Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS ALSACE VISITEZ + DEPENSEZ - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASS ALSACE VISITEZ + DEPENSEZ - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149069.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS ALSACE VISITEZ + DEPENSEZ - arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.
Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 4 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692030 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04