Marque enregistrée - Marque en vigueur

“ LA VELO FRANCETTE ”
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES DEUX-SEVRES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4134271
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2024
“ LA VELO FRANCETTE ” de AGENCE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES DEUX-SEVRES

Présentation de la marque “ LA VELO FRANCETTE ”

Déposée le 17 novembre 2014 par l'association loi 1901 AGENCE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES DEUX-SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « “ LA VELO FRANCETTE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES DEUX-SEVRES domicilié(e) 21 rue de la Boule d'Or, CS 18510 - 79025 - NIORT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque “ LA VELO FRANCETTE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LA VELO FRANCETTE ” arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.

AGENCE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES DEUX-SEVRES a également déposé les autres marques suivantes : Ardenne Events , LA QUATRIEME DIMENSION , Inspirations Ardennes , Ardennes Inspirations , Ardennes Events , Les Ardennes c'est pas pareil , la Vélo Francette DE LA NORMANDIE À L'ATLANTIQUE , LA QUATRIEME DIMENSION , Alpes du Mercantour


AGENCE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES DEUX-SEVRES, Association Loi 1901 - 21 rue de la Boule d'Or, CS 18510 - 79025 - NIORT CEDEX - France


AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît - Parc d'affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Errata de l'enregistrement - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; logiciels pour tablette numérique ; applications informatiques (programmes enregistrés) pour l'organisation de balades, de circuits à vélo et/ou bicyclette ;

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; flyers, tracts ; affiches ; affichettes ; guides de voyage et/ou de randonnées ; guides de voyage et/ou de randonnées à vélo et/ou à bicyclette ; catalogues ; brochures ; albums ; livres, livrets ; autocollants ; stylos ; crayons ; gommes à effacer ; cartes postales ; cartes géographiques ; imprimés. Drapeaux en papier ;

Services de publicité ; services d'animation de promotion des ventes (pour des tiers) et de publicité ; services de location d'emplacements publicitaires sur des vélos, sur les stations de location de ces vélos et sur du mobilier urbain ; location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, location de panneaux d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches) ; services d'organisation d'événements à but publicitaire, opérations de sponsoring autour des modes de déplacement à vélo (parrainage publicitaire) ; opération de sponsoring d'événements médiatiques et publicitaires (parrainage publicitaire) ; parrainage publicitaire ; parrainage publicitaire d'activités notamment autour des vélos ; parrainage (publicité) et partenariat média (publicité) ;

Organisation de voyages, d'excursions, de visites guidées et de visites touristiques, de randonnées, de circuits touristiques. Services d'organisation de voyages, d'excursions, de visites guidées, de visites touristiques, de randonnées, de circuits touristiques à vélo et/ou à bicyclette. Encadrement d'excursions, de visites guidées, de visites touristiques, de randonnées, de circuits touristiques. Encadrement d'excursions, de visites guidées, de visites touristiques, de randonnées, de circuits touristiques à vélo et/ou à bicyclette. Service d'informations en matière d'itinéraires routiers. Service d'informations sur des voyages, des circuits, des randonnées et/ou des balades à réaliser à vélo et/ou à bicyclette. Publication d'informations sur des circuits, des excursions, des voyages à vélo ou à bicyclette via des bases de données. Service d'informations sous forme de liens vers des sites Web de tiers en matière de circuits, d'excursions, de voyage à vélo et/ou à bicyclette ; fourniture d'itinéraires à vélo personnalisés ; location de vélos, de bicyclettes. Transport de voyageurs. Transport à vélo, à bicyclette. Accompagnement de voyageurs ; réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage ; services d'une agence de voyages pour l'organisation de voyage à vélo et/ou à bicyclette. Services d'agences pour l'organisation du transport des bagages de voyageurs ;

Divertissement. Services de divertissement relatifs au tourisme à vélo et/ou à bicyclette. Organisation de compétitions sportives. Organisation de courses de vélo. Organisation de concours [éducation ou divertissement]. Organisation et conduite de conférences sur le tourisme à vélo et/ou à bicyclette. Organisation de manifestations culturelles avec des vélos et/ou des bicyclettes historiques et/ou modernes. Publication de textes autres que textes publicitaires. Services de publication de guides ; services de publication de guides de voyage, de guides de randonnées à vélo et/ou à bicyclette. Publication de répertoires d'adresses concernant le domaine du tourisme à vélo et/ou à bicyclette. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur le tourisme à vélo et/ou à bicyclette. Informations en matière de divertissement, de récréation, d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Services de réservations en tous genres et offre de remises et forfaits pour des activités, à savoir circuits à vélo et/ou à bicyclette et location de vélos et/ou de bicyclette, activités en plein air ; services d'informations par un site Web concernant des activités et prestataires de services d'activités, à savoir circuits à vélo et/ou à bicyclette et location de vélos et/ou de bicyclettes, activités en plein air ; publication d'informations sur des activités et prestataires de services d'activités, à savoir circuits à vélo et/ou à bicyclette et location de vélos et/ou de bicyclettes, activités en plein air via des bases de données ; service d'informations sous forme de liens vers des sites Web de tiers consacrés à des activités et informations sur des activités, à savoir circuits à vélo et/ou à bicyclette et location de vélos et/ou à bicyclette, activités en plein air ; services de conseillers en matière d'activités, à savoir circuits à vélo et/ou à bicyclette et location de vélos et/ou de bicyclettes, activités en plein air ; service d'informations dans le domaine des activités, à savoir circuits à vélo et/ou à bicyclette et location de vélos et/ou de bicyclettes, activités en plein air.