Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT AU CHATEAU DANS LA LOIRE
AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE DE LA LOIRE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3856722
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
NUIT AU CHATEAU DANS LA LOIRE de AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE DE LA LOIRE

Présentation de la marque NUIT AU CHATEAU DANS LA LOIRE

Déposée le 5 septembre 2011 par l'association loi 1901 AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUIT AU CHATEAU DANS LA LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE DE LA LOIRE domicilié(e) 22 RUE BALAY - 42021 - SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 395 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE DE LA LOIRE domicilié(e) 22 RUE BALAY - 42021 - SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque NUIT AU CHATEAU DANS LA LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT AU CHATEAU DANS LA LOIRE est expirée depuis le 5 septembre 2021.

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Agence de Développement et de Réservation Touristique Loire , Loire Tourisme , Gîtes de la Charente , Gîte de Charente , Gîtes de Charente , Gîte de la Charente , RN2D LOIRE RESERVATION , Loire Réservation , Loir etape , Design en Loire


AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE DE LA LOIRE, ASSOCIATION LOI 1901 - 22 RUE BALAY - 42021 - SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France - SIREN 776395980


AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUE DE LA LOIRE - 22 RUE BALAY - 42021 - SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.