Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gîtes de la Charente
AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES DE LA CHARENTE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3865336
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
Gîtes de la Charente de AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES DE LA CHARENTE

Présentation de la marque Gîtes de la Charente

Déposée le 10 octobre 2011 par la société AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES DE LA CHARENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gîtes de la Charente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES DE LA CHARENTE domicilié(e) 21 rue d'Iéna - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 171 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES DE LA CHARENTE domicilié(e) 21 rue d'Iéna - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque Gîtes de la Charente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gîtes de la Charente est expirée depuis le 10 octobre 2021.

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES DE LA CHARENTE a également déposé les autres marques suivantes : Agence de Développement et de Réservation Touristique Loire , Loire Tourisme , NUIT AU CHATEAU DANS LA LOIRE , Gîte de Charente , Gîtes de Charente , Gîte de la Charente , RN2D LOIRE RESERVATION , Loire Réservation , Loir etape , Design en Loire


AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES DE LA CHARENTE, ASSOCIATION - 21 rue d'Iéna - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 781171285


AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES DE LA CHARENTE - 21 rue d'Iéna - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

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