Gîtes de Charente
Présentation de la marque Gîtes de Charente
Déposée le 10 octobre 2011 par la société AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES DE LA CHARENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gîtes de Charente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Gîtes de Charente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gîtes de Charente est expirée depuis le 10 octobre 2021.
AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET DE RESERVATION TOURISTIQUES DE LA CHARENTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22