Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOSELLE ENFLAMMEZ-VOUS POUR ELLE! MOSELLE-TOURISME.COM
Agence de développement et de réservation touristique de la Moselle (ADRT 57 ou Moselle Tourisme), Association loi de 1908

Numéro de dépôt :
3945113
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
LA MOSELLE ENFLAMMEZ-VOUS POUR ELLE! MOSELLE-TOURISME.COM de Agence de développement et de réservation touristique de la Moselle (ADRT 57 ou Moselle Tourisme

Présentation de la marque LA MOSELLE ENFLAMMEZ-VOUS POUR ELLE! MOSELLE-TOURISME.COM

Déposée le 7 septembre 2012 par Agence de développement et de réservation touristique de la Moselle (ADRT 57 ou Moselle Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MOSELLE ENFLAMMEZ-VOUS POUR ELLE! MOSELLE-TOURISME.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est Agence de développement et de réservation touristique de la Moselle (ADRT 57 ou Moselle Tourisme), Association loi de 1908 domicilié(e) Hôtel du Département - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats RICHARD et Associés, M. RENOUX Hervé domicilié(e) ZAC Sébastopol, 1 rue des Charpentiers, BP 95055 - 57072 - METZ Cedex 3 - France.

La marque LA MOSELLE ENFLAMMEZ-VOUS POUR ELLE! MOSELLE-TOURISME.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOSELLE ENFLAMMEZ-VOUS POUR ELLE! MOSELLE-TOURISME.COM est expirée depuis le 7 septembre 2022.

Agence de développement et de réservation touristique de la Moselle (ADRT 57 ou Moselle Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : Moselle Tourisme


Agence de développement et de réservation touristique de la Moselle (ADRT 57 ou Moselle Tourisme), Association loi de 1908 - Hôtel du Département - 57000 - METZ - France


SCP d'Avocats RICHARD et Associés, M. RENOUX Hervé - ZAC Sébastopol, 1 rue des Charpentiers, BP 95055 - 57072 - METZ Cedex 3 - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de proche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; visites touristiques ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de film sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.