Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALL
Agence de Développement et de Réservation Touristiques 62, association de la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4046953
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
ALL de Agence de Développement et de Réservation Touristiques 62

Présentation de la marque ALL

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la société Agence de Développement et de Réservation Touristiques 62 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la société Agence de Développement et de Réservation Touristiques 62 domicilié(e) 26/28 route de la Trésorerie - 62126 - WIMILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 920 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque ALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL est expirée depuis le 14 novembre 2023.

Agence de Développement et de Réservation Touristiques 62 a également déposé les autres marques suivantes : L'AISNE Le TOURISME 100% pur l'Aisne , www.oise-verteetbleue.com , UPERNOIR , ALL DesignTourismeLAB , Côte d'Opale Tourisme , Route Stevenson , Stevenson greenway , Véloroute Stevenson , LA MOSELLE ENFLAMMEZ-VOUS POUR ELLE! MOSELLE-TOURISME.COM , Voie verte Stevenson


Agence de Développement et de Réservation Touristiques 62, association de la loi de 1901 - 26/28 route de la Trésorerie - 62126 - WIMILLE - France - SIREN 325920080


IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Savons ; parfumerie à savoir parfums d'ambiance ; huiles essentielles ; sels pour le bain non à usage médical ; bâtons d'encens ; baumes autres qu'à usage médical ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; eau de lavande ; eaux de senteur ; pots-pourris odorants ;

Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour arbre de Noël ; chandelles ;

Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs ; logiciels sur tous supports matériels ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; calculatrices de poche ; casques à écouteurs ; clés USB ; cordonnets pour téléphones mobiles ; piles électriques ; tapis de souris ; thermostats ;

Bijouterie ; épingles de cravate ; épingles de parure ; coffrets à bijoux ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cahiers ; bloc-notes ; carnets ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; stylos et recharges de stylos, crayons ; taille-crayons ; affiches ; posters ; imprimés ; albums ; cartes ; papiers à lettre ; classeurs ; chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; autocollants et décalcomanies ; blocs à dessin ; livres ; journaux et périodiques ; tracts ; magazines ; revues ; publications ; atlas ; lettre d'information ; catalogue ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes de voeux musicales ; cartes postales ; cartes géographiques ; timbres postes ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; corbeille à courrier ; pochettes pour passeports ; porte-chéquiers ; serre-livres ; objets d'arts lithographiés et gravés ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; ombrelles ; colliers pour animaux ; cartables ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-documents ; sacs de plage ; sacs à roulette ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour emballage ; trousses de voyages ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine et faïence ; récipients calorifuges pour les aliments ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; assiettes jetables ; bacs à fleurs ; ballons en verre ; bâtonnets pour cocktails ; cloches à fromage ; cloches à beurre ; beurriers ; chopes à bières ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en verre ; bols ; bouchons de verre ; tire-bouchons ; bougeoirs ; boule à thés ; bouilloires non électriques ; boules de verre ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; ouvre-bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; brûle-parfums ; pulvérisateurs et vaporisateurs à parfum ; cache-pot non en papier ; services à café ; cafetières non électriques ; carafes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; chandeliers ; chinoiseries ; corbeilles à papier ; coquetiers ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; cure-dents ; dessous-de-plat ; distributeurs de savon ; services à épices ; statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; seaux à glaces ; moules à glaçons ; gobelets ; gourdes ; services à liqueurs ; nécessaires pour pique-niques ; salières ; tasses ; théières ; vases ; verres à boire ;

Tissus ; couvertures de lit ; couvertures de voyages ; couvre-lits ; draps ; essuie-main en matière textile ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; gants de toilettes ; tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; tapis de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses pour coussin et oreillers ; taies d'oreillers ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nappes non en papier ; ronds de table non en papier ; sets de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bavoirs non en papier ; bérets ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; capuchons ; casquettes ; ceintures ; châles ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; pantoufles ; couvre-oreilles ; écharpes ; étoles ; foulards ; gants ; imperméables ; masques pour dormir ; pyjamas ; tee-shirts ; pull-overs ; sous-vêtements ;

Rubans et lacets ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; brassards ; dossards ; rubans élastiques ; dentelles et broderies ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; barrettes [pinces à cheveux] ; noeuds pour les cheveux ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël ; farces [attrapes] ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules à neige ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cartes à jouer ; ours en peluche ; peluches ; puzzles ; toupies ;

Fruits et légumes congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de fruits, de légumes, de poisson, de viande ; marmelades ; milk-shakes ; fromages ; produits laitiers ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ; épices ; pâte d'amandes ; pâtes de fruits ; sucreries ; sucrerie pour la décoration d'arbres de Noël ; bâtons de réglisse ; biscuits ; bonbons ; caramels ; chocolat ; crèmes glacées ; pain d'épices ; gâteaux ; gaufres ; macarons ; miel ; pralines ; sorbets ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; cocktails sans alcool ; eaux de table ; limonades ; sodas ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; activités promotionnelles pour favoriser le développement économique local et/ou le tourisme ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; établissement de statistiques ; étude de marché ; aides et conseils en organisation et direction des affaires, notamment pour promouvoir le développement économique local ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires notamment pour promouvoir le développement économique local ; gestion administrative pour le compte d'entités commerciales et non commerciales notamment pour promouvoir le développement économique local ; conseil, information et renseignements d'affaires pour le compte d'entités commerciales et non commerciales notamment pour promouvoir le développement économique local ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de remises de prix, concerts, défilés de mode, galas de charité ; organisation de collectes dans le cadre de manifestations culturelles ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; réservation de places de spectacles ; services d'enseignement et de divertissement ; organisations de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; projection de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires électroniques et numériques ; enseignement par correspondance ; production de vidéos ; micro-édition ; mise à disposition d'installations de loisirs.