Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ETAPES DE L'INNOVATION
AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DE LA NOUVELLE AQUITAINE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3653182
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/05/2029
LES ETAPES DE L\'INNOVATION de AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D\'INNOVATION DE LA NOUVELLE AQUITAINE

Présentation de la marque LES ETAPES DE L'INNOVATION

Déposée le 27 mai 2009 par l'association loi 1901 AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DE LA NOUVELLE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES ETAPES DE L'INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DE LA NOUVELLE AQUITAINE domicilié(e) PARC SCIENTIFIQUE UNITEC 1, 6 ALLÉE DU DOYEN GEORGES BRUS - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 336 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES ETAPES DE L'INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ETAPES DE L'INNOVATION arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DE LA NOUVELLE AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : Agence de Développement et d'Innovation Nouvelle-Aquitaine , matransfonum , FundMeUp , ADI N-A


AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DE LA NOUVELLE AQUITAINE, Association régie par la loi de 1901 - PARC SCIENTIFIQUE UNITEC 1, 6 ALLÉE DU DOYEN GEORGES BRUS - 33600 - PESSAC - France - SIREN 820336733


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 23 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757741 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Inscription le 23 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757742 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716845 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 13 décembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°775669 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-13

Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires à des entreprises dans le domaine de la recherche et de l'innovation ; étude et recherche de marché ; organisation et conduite de congrès, forums et foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; location d'espaces publicitaires et diffusion d'annonces et de tracts publicitaires ; relations publiques ; recherche pour affaires.

Education ; formation pratique et professionnelle à savoir, présentations, démonstrations et séminaires de formation, tous dans le domaine de l'innovation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite d'ateliers et de séminaires ; organisation de concours à buts éducatif ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques en ligne, de livres, magazines, manuels et ouvrages ; publication de textes autres que textes publicitaires à savoir comptes-rendus.

Recherches techniques ; informations et consultations techniques en matière de recherche et d'innovation, étude de projets techniques, expertise, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des spécialistes scientifiques ou techniques.