Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATAGENCES Le portail collaboratif des agences d'urbanisme AGAPE / AGURAM / AURM / SCALEN
Agence de développement des territoires Nancy Sud Lorraine
Agence d'urbanisme de l'agglomération messine
Agence d'urbanisme et de développement durable Lorraine Nord
Agence d'urbanisme de la région mulhousienne

Numéro de dépôt :
4509156
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
DATAGENCES Le portail collaboratif des agences d\'urbanisme AGAPE / AGURAM / AURM / SCALEN de Agence de développement des territoires Nancy Sud Lorraine

Présentation de la marque DATAGENCES Le portail collaboratif des agences d'urbanisme AGAPE / AGURAM / AURM / SCALEN

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par Agence de développement des territoires Nancy Sud Lorraine, Agence d'urbanisme de l'agglomération messine, Agence d'urbanisme et de développement durable Lorraine Nord, Agence d'urbanisme de la région mulhousienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATAGENCES Le portail collaboratif des agences d'urbanisme AGAPE / AGURAM / AURM / SCALEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Les déposants sont Agence de développement des territoires Nancy Sud Lorraine domicilié(e) 49 boulevard d'austrasie - 54000 - Nancy - France, Agence d'urbanisme de l'agglomération messine domicilié(e) 3 rue Marconi - 57070 - Metz - France, Agence d'urbanisme et de développement durable Lorraine Nord domicilié(e) Espace Jean Monnet Bâtiment Eurobase 2 - 54810 - Longlaville - France, Agence d'urbanisme de la région mulhousienne domicilié(e) 33 avenue de colmar - 68200 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence d'urbanisme de la région mulhousienne, Monsieur Luc Carpentier domicilié(e) 33 avenue de Colmar - 68200 - Mulhouse - France.

La marque DATAGENCES Le portail collaboratif des agences d'urbanisme AGAPE / AGURAM / AURM / SCALEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAGENCES Le portail collaboratif des agences d'urbanisme AGAPE / AGURAM / AURM / SCALEN arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.


Agence de développement des territoires Nancy Sud Lorraine - 49 boulevard d'austrasie - 54000 - Nancy - France

Agence d'urbanisme de l'agglomération messine - 3 rue Marconi - 57070 - Metz - France

Agence d'urbanisme et de développement durable Lorraine Nord - Espace Jean Monnet Bâtiment Eurobase 2 - 54810 - Longlaville - France

Agence d'urbanisme de la région mulhousienne - 33 avenue de colmar - 68200 - Mulhouse - France


Agence d'urbanisme de la région mulhousienne, Monsieur Luc Carpentier - 33 avenue de Colmar - 68200 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.