Passerelles patrimoines
Présentation de la marque Passerelles patrimoines
Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par AGENCE DE DEV TOURITIQUE DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passerelles patrimoines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Passerelles patrimoines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passerelles patrimoines arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.
AGENCE DE DEV TOURITIQUE DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09