Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise
Numéro de dépôt :
3314352
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/09/2014
Présentation de la marque inter-Scot
Déposée le 24 septembre 2004 par la société Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « inter-Scot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la société Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise domicilié(e) 18 rue du Lac,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 028 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien CHAMBE / Claire BOISSET Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise domicilié(e) 18 rue du Lac,69003 LYON - 69003 - France.
La marque inter-Scot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inter-Scot est expirée depuis le 24 septembre 2014.
Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise a également déposé les autres marques suivantes : Des plans sur la com' net
Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - 18 rue du Lac,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 315028365
Sébastien CHAMBE / Claire BOISSET Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - 18 rue du Lac,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Organisation et conduite de colloques ; conférences, séminaires, congrès ou ateliers de formation. Micro-édition. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Architecture. Etudes de projets techniques. Expertises d'ingénieurs. Planification en matière d'urbanisme : coordination de schémas de cohérence territoriale où les interdépendances sont fortes, à savoir : établissement de scénarios prospectifs territoriaux, suivi cartographique des territoires et production d'études statistiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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