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Marques déposées par l'association loi 1901 Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure
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AGENCE D URBANISME DE ROUEN ET DES BOUCLES DE SEINE ET EURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE D URBANISME DE ROUEN ET DES BOUCLES DE SEINE ET EURE
Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3747183
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2020
AGENCE D URBANISME DE ROUEN ET DES BOUCLES DE SEINE ET EURE de Agence d\'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure

Présentation de la marque AGENCE D URBANISME DE ROUEN ET DES BOUCLES DE SEINE ET EURE

Déposée par voie électronique le 17 juin 2010 par l'association loi 1901 Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGENCE D URBANISME DE ROUEN ET DES BOUCLES DE SEINE ET EURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure domicilié(e) 101 Boulevard de l'Europe - 76100 - Rouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 389 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure domicilié(e) 101 Boulevard de l'Europe - 76100 - Rouen - France.

La marque AGENCE D URBANISME DE ROUEN ET DES BOUCLES DE SEINE ET EURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE D URBANISME DE ROUEN ET DES BOUCLES DE SEINE ET EURE est expirée depuis le 17 juin 2020.


Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure, Association Loi 1901 - 101 Boulevard de l'Europe - 76100 - Rouen - France - SIREN 515389864


Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure - 101 Boulevard de l'Europe - 76100 - Rouen - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.