Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORLAND
Agence d'équipements (SARL)

Numéro de dépôt :
96629849
Date de dépôt :
13/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2006

Présentation de la marque NORLAND

Déposée le 13 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence d'équipements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence d'équipements domicilié(e) "La Borie-Basse", 47350 PUYMICLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME BOURY - France.

La marque NORLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORLAND est expirée depuis le 13 juin 2006.


Agence d'équipements (SARL) - "La Borie-Basse", 47350 PUYMICLAN - France


MME BOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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