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Marques déposées par Agence d'Attractivité de l'Alsace
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A ACCESS ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ACCESS ALSACE
Agence d'Attractivité de l'Alsace, association

Numéro de dépôt :
4121759
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
A ACCESS ALSACE de Agence d\'Attractivité de l\'Alsace

Présentation de la marque A ACCESS ALSACE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par Agence d'Attractivité de l'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A ACCESS ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est Agence d'Attractivité de l'Alsace, association domicilié(e) Chäteau Kiener, 24 rue de Verdun - 68000 - Colmar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence d'Attractivité de l'Alsace, Mlle Anouck Sittre domicilié(e) Chäteau Kiener, 24 rue de Verdun - 68000 - Colmar - France.

La marque A ACCESS ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ACCESS ALSACE est expirée depuis le 30 septembre 2024.

Agence d'Attractivité de l'Alsace a également déposé les autres marques suivantes : QUALITE PRODUCTEUR ELSASS , ELSASS GERANIUM QUALITE PRODUCTEUR ELSASS , Alsacez-vous!


Agence d'Attractivité de l'Alsace, association - Chäteau Kiener, 24 rue de Verdun - 68000 - Colmar - France


Agence d'Attractivité de l'Alsace, Mlle Anouck Sittre - Chäteau Kiener, 24 rue de Verdun - 68000 - Colmar - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.