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Marques déposées par Agence d'Aide à la Coopération Technique Et au Développement (ACTED
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Baromètre de l'Economie Sociale et Solidaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baromètre de l'Economie Sociale et Solidaire
Agence d'Aide à la Coopération Technique Et au Développement (ACTED), Association

Numéro de dépôt :
3888178
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2022
Baromètre de l\'Economie Sociale et Solidaire de Agence d\'Aide à la Coopération Technique Et au Développement (ACTED

Présentation de la marque Baromètre de l'Economie Sociale et Solidaire

Déposée le 11 janvier 2012 par Agence d'Aide à la Coopération Technique Et au Développement (ACTED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baromètre de l'Economie Sociale et Solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est Agence d'Aide à la Coopération Technique Et au Développement (ACTED), Association domicilié(e) 33 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence d'Aide à la Coopération Technique Et au Développement (ACTED), Mme CALEY Marie-Pierre domicilié(e) 33 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France.

La marque Baromètre de l'Economie Sociale et Solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baromètre de l'Economie Sociale et Solidaire est expirée depuis le 11 janvier 2022.

Agence d'Aide à la Coopération Technique Et au Développement (ACTED a également déposé les autres marques suivantes : IMPACT INITIATIVES , Baromètre de la Solidarité Internationale , Baromètre de la Microfinance , Baromètre de la Faim , BACTRIA CENTRE CULTUREL BACTRIANE – BACTRIA CULTURAL CENTER – , THE YAK HOUSE


Agence d'Aide à la Coopération Technique Et au Développement (ACTED), Association - 33 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France


Agence d'Aide à la Coopération Technique Et au Développement (ACTED), Mme CALEY Marie-Pierre - 33 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.