Agence culturelle d'Alsace, Association de droit local selon la loi 1908
Numéro de dépôt :
3711806
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/02/2020
Présentation de la marque TRANS RHEIN ART RÉSEAU ART CONTEMPORAIN ALSACE
Déposée le 10 février 2010 par l'association étrangère Agence culturelle d'Alsace
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « TRANS RHEIN ART RÉSEAU ART CONTEMPORAIN ALSACE »
Le déposant est l'association étrangère Agence culturelle d'Alsace domicilié(e) 1 espace Gilbert Estève BP 90025 - 67601 - SELESTAT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 694 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence culturelle d'Alsace domicilié(e) 1 espace Gilbert Estève BP 90025 - 67601 - SELESTAT Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence culturelle d'Alsace, Association de droit local selon la loi 1908 - 1 espace Gilbert Estève BP 90025 - 67601 - SELESTAT Cedex - France - SIREN 309694750
Agence culturelle d'Alsace - 1 espace Gilbert Estève BP 90025 - 67601 - SELESTAT Cedex - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Valorisation à savoir promotion de la création artistique contemporaine réalisée ou présentée et diffusée en région Alsace (quelles qu'en soient les modalités). Organisation de voyages ; organisation de voyages culturels afin de faire découvrir les propositions artistiques du Rhin Supérieur.
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de manifestations culturelles afin de faire découvrir les propositions artistiques du Rhin Supérieur.
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