Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIONS DE FRANCE
AGENCE CREATION EDITORIALE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1433074
Date de dépôt :
28/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1993
REGIONS DE FRANCE de AGENCE CREATION EDITORIALE

Présentation de la marque REGIONS DE FRANCE

Déposée le 28 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CREATION EDITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGIONS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CREATION EDITORIALE domicilié(e) 13-15, rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLESBOIS. - France.

La marque REGIONS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIONS DE FRANCE est expirée depuis le 28 janvier 1993.

AGENCE CREATION EDITORIALE a également déposé les autres marques suivantes : LIEUX PUBLICS , LE PIETON DE ......


AGENCE CREATION EDITORIALE, société à responsabilité limitée - 13-15, rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS. - France


BLESBOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;articles pour reliures;papeteries, matière adhésive (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés; éducation et divertissement, édition de livres, revues, abonnement de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.