Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CORYPHE RHONE-ALPES AU CAPITAL DE 50 000 F
/
PROCEDE "ATANOR"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE "ATANOR"
AGENCE CORYPHE RHONE-ALPES SARL AU CAPITAL DE 50 000 F

Numéro de dépôt :
1518927
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/1999

Présentation de la marque PROCEDE "ATANOR"

Déposée le 8 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CORYPHE RHONE-ALPES AU CAPITAL DE 50 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCEDE "ATANOR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CORYPHE RHONE-ALPES AU CAPITAL DE 50 000 F domicilié(e) Immeuble "Le Sévigné", 15, rue de Sévigné, 69426 LYON CEDEX 03. - France.

La marque PROCEDE "ATANOR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDE "ATANOR" est expirée depuis le 8 mars 1999.

AGENCE CORYPHE RHONE-ALPES AU CAPITAL DE 50 000 F a également déposé les autres marques suivantes : ET EUROPEENNE DE THERMOLYSE


AGENCE CORYPHE RHONE-ALPES SARL AU CAPITAL DE 50 000 F - Immeuble "Le Sévigné", 15, rue de Sévigné, 69426 LYON CEDEX 03. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Procédé de traitement et transformation de matériaux et substances de tous ordres (ordures ménagères et déchets industriels).