Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCA
Agence Commerciale FRAL PLUS (SARL)

Numéro de dépôt :
1432443
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1997
DUCA de Agence Commerciale FRAL PLUS

Présentation de la marque DUCA

Déposée le 27 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Commerciale FRAL PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Commerciale FRAL PLUS domicilié(e) 15, allée Sully, 38130 ECHIROLLES. - France.

La marque DUCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCA est expirée depuis le 27 octobre 1997.

Agence Commerciale FRAL PLUS a également déposé les autres marques suivantes : WDC


Agence Commerciale FRAL PLUS (SARL) - 15, allée Sully, 38130 ECHIROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

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