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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE COMMERCIALE EXPORTATION-DOMINIQUE ACHARD
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BELLECAVE BBC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLECAVE BBC
AGENCE COMMERCIALE EXPORTATION-DOMINIQUE ACHARD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1239489
Date de dépôt :
21/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1993
BELLECAVE BBC de AGENCE COMMERCIALE EXPORTATION-DOMINIQUE ACHARD

Présentation de la marque BELLECAVE BBC

Déposée le 21 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE COMMERCIALE EXPORTATION-DOMINIQUE ACHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLECAVE BBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE COMMERCIALE EXPORTATION-DOMINIQUE ACHARD domicilié(e) 13, rue Poterne, BP 179, 21205 BEAUNE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTC, - France.

La marque BELLECAVE BBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLECAVE BBC est expirée depuis le 21 juin 1993.


AGENCE COMMERCIALE EXPORTATION-DOMINIQUE ACHARD (S.A.R.L.) - 13, rue Poterne, BP 179, 21205 BEAUNE CEDEX. - France


GTC, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

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