Déposée le 10 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE COMMERCIAL SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CELLIER DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE COMMERCIAL SERVICES domicilié(e) 315 SQUARE DES CHAMPS ELYSEES, 91026 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 507 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE COMMERCIAL SERVICES - France.
La marque CELLIER DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DU TERROIR est expirée depuis le 10 juin 2009.
AGENCE COMMERCIAL SERVICES SARL - 315 SQUARE DES CHAMPS ELYSEES, 91026 EVRY CEDEX - France - SIREN 422507376
AGENCE COMMERCIAL SERVICES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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