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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CLVD
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PASSIONATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIONATURE
SARL AGENCE CLVD

Numéro de dépôt :
3109968
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2011

Présentation de la marque PASSIONATURE

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSIONATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CLVD domicilié(e) ZA BONNE SOURCE, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE CLVD - France.

La marque PASSIONATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONATURE est expirée depuis le 2 juillet 2011.

AGENCE CLVD a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEMURS , BARON DE ROUBIAC , FOLIE'S DE FRANCE , ROMAINE DU PARC , CUVEE EOLE , PIERRE DE BRENS , VINATURE , FOLIE DE FRANCE , LA TOLOSANE


SARL AGENCE CLVD - ZA BONNE SOURCE, 11100 NARBONNE - France - SIREN 391235199


AGENCE CLVD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Vin - bières - eaux minérales & gazeuses & autres boissons de fruits - jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.