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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CLVD
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LA TOLOSANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOLOSANE
AGENCE CLVD SARL

Numéro de dépôt :
98724699
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque LA TOLOSANE

Déposée le 25 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOLOSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CLVD domicilié(e) 45 bis rue Yvan PELISSIER, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE CLVD - France.

La marque LA TOLOSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOLOSANE est expirée depuis le 25 mars 2008.

AGENCE CLVD a également déposé les autres marques suivantes : PASSIONATURE , CHANTEMURS , BARON DE ROUBIAC , FOLIE'S DE FRANCE , ROMAINE DU PARC , CUVEE EOLE , PIERRE DE BRENS , VINATURE , FOLIE DE FRANCE


AGENCE CLVD SARL - 45 bis rue Yvan PELISSIER, 11100 NARBONNE - France - SIREN 391235199


AGENCE CLVD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vin - bières - eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits Jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.